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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET
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VEGEMASSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGEMASSE
FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98764468
Date de dépôt :
09/12/1998
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
09/12/2028

Présentation de la marque VEGEMASSE

Déposée le 9 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « VEGEMASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRAYSSINET domicilié(e) Lieu-dit “ La Mothe ” Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 435 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque VEGEMASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGEMASSE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.

FRAYSSINET a également déposé les autres marques suivantes : OSYR , ORGASYL , FERTIL'FRANCE , FERTISPRINT , OVISTAR , NUTRI HUMUS , VERT & VERT PROFESSIONNEL , VEGETHUMUS , PHALIPPOU FRAYSSINET DEPUIS 1870 LA REFERENCE ORGANIQUE , L'ORGANIC


FRAYSSINET, Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit “ La Mothe ” Rouairoux - 81240 - SAINT-AMANS-SOULT - France - SIREN 716420435


Cabinet Plasseraud, Mme Suzer Katy - Parc Technologique du Canal, 9 avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2008 n°2383581 - Publication au BOPI 2008-09-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 23 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717459 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699128 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Amendements organiques pour le sol, engrais organiques et organo-minéraux.